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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CANNES LA BOCCA INDUSTRIES
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- ARTEMIS -
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- ARTEMIS -
CANNES LA BOCCA INDUSTRIES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1239569
Date de dépôt :
27/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1993

Présentation de la marque - ARTEMIS -

Déposée le 27 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) CANNES LA BOCCA INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « - ARTEMIS - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANNES LA BOCCA INDUSTRIES domicilié(e) 175 à 187, avenue Francis Tonner, B.P. 89, 06322 CANNES LA BOCCA Cédex. - France.

La marque - ARTEMIS - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - ARTEMIS - est expirée depuis le 27 juin 1993.

CANNES LA BOCCA INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PSYCHE , HESTRIA , ORPHEE , ASTREE , NAYAD , - ANTHEOR -


CANNES LA BOCCA INDUSTRIES (S.A.) - 175 à 187, avenue Francis Tonner, B.P. 89, 06322 CANNES LA BOCCA Cédex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription - Transmission de propriété n°19891 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°6944 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°6945 - Publication au BOPI

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.